Déposée le 19 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONOLAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « 360 NOISE APPROACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONOLAB domicilié(e) 166-168 avenue des Auréats - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 013 147 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque 360 NOISE APPROACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219084.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 360 NOISE APPROACH arrivera à expiration en date du 19 octobre 2025.
SONOLAB a également déposé les autres marques suivantes : SONOLAB
SONOLAB, Société par actions simplifiée - 166-168 avenue des Auréats - 26000 - VALENCE - France - SIREN 809013147
MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Appareils et instruments d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons ; appareils et instruments de laboratoire ; appareils et instruments de mesurage ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; mesureurs de bruit, à savoir sonomètres ; mesureurs ; logiciels ; logiciels d'application ; logiciel et logiciel d'application dans le domaine de l'exposition aux risques professionnels ; logiciels de commande du fonctionnement de dispositifs audio et vidéo ; appareils d'affichage électronique du niveau sonore ;
Formation ; formation des adultes ; formation pratique [démonstration] ; accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service de formation ; animation d'ateliers de formation ; formation dans le domaine des risques professionnels ; formation dans le domaine des risques professionnels liés à l'exposition au bruit ; formation dans le domaine de l'audition ; édition de produits imprimés contenant des images, autre qu'à des fins publicitaires ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; production de films autres que films publicitaires ; édition et publication de livres, revues et autres textes, autres que textes publicitaires ; publication électronique non téléchargeable ;
Analyses et recherches scientifiques ; conception de bases de données informatiques ; conception de logiciels, matériel informatique et systèmes informatiques ; conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de produits ; développement d'appareils de diagnostic ; essais cliniques ; essais de la qualité de produits à des fins de certification ; essais de contrôle de la qualité de produits à des fins de certification ; étalonnage [mesurage] ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; services de laboratoires scientifiques ; services de recherche et développement en matière de technologies de régulation et mesurage ; services de recherche médicale ; services de recherches, d'essais et d'analyses industriels ;
Conseil en santé publique ; conseils en matière de santé ; conseils en matière de santé des salariés ; prestation de conseils en matière de santé ; services de conseillers en matière de déficience auditive ; services de diagnostic médical [essais et analyses] ; services de conseillers en matière de tests d'audition ; service de conseils médicaux et de prévention en matière d'audition et d'exposition aux risques professionnels ;
Consultation en matière de sécurité ; inspection d'usines en matière de sécurité ; location d'équipements de sécurité ; location de vêtements et équipements de protection ; prestation de conseils juridiques ; services d'assistance juridique ; services de conseillers sur les besoins de sociétés commerciales et industrielles en matière de sécurité ; examen de normes et pratiques afin de vérifier leur conformité aux lois et règlements ; consultation juridique et en matière de sécurité dans le domaine de l'exposition aux risques professionnels.
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